Réparation des dommages de la pollution marine par les hydrocarbures

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Analyse à la lumière du système conventionnel CLC/FIPOL

La pollution marine accidentelle par les hydrocarbures, de par ses conséquences écologiques désastreuses, constitue encore de nos jours l’une des principales sources d’inquiétudes pour le milieu marin et les multiples activités générées par la mer.

La réparation des dommages résultant de ces catastrophes écologiques s’en trouve d’autant plus complexifiée.Le présent ouvrage se donne pour ambition de présenter de façon succincte et analytique le régime international de réparation des dommages dûs à la pollution marine par les hydrocarbures tel qu’il repose sur le système conventionnel CLC/FIPOL.

Au-delà de son approche critique et constructive, il est rédigé dans un style simple accessible non seulement aux victimes des marées noires mais aussi à l’ensemble des acteurs intervenant dans le circuit d’indemnisation desdites victimes.

Tous les éléments déterminants du système de réparation sus évoqué y sont minutieusement analysés et discutés tant au plan substantiel qu’au plan processuel, qu’il s’agisse de la réparation assurée par le propriétaire du navire pollueur ou de celle complémentaire assurée par les fonds de compensation que sont les FIPOL.

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