Le Droit de la Mer à L’Épreuve du Risque Nucléaire

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La confrontation entre le droit de la mer et le risque nucléaire, est le fruit d’un défi particulier, celui de concilier l’objectif d’assurer la sûreté et la sécurité du milieu marin avec les exigences que suppose l’utilisation de l’énergie nucléaire.

Ce défi est consacré par la réglementation des activités nucléaires en accordant d’abord la priorité à la politique de prévention du risque et en s’efforçant ensuite de prendre en compte par mesure de prudence supplémentaire les incertitudes scientifiques et techniques quant à la réalité de ce risque et les conséquences qu’il produit.

Loin de prôner l’idée que pour atteindre les objectifs de ce défi, le droit de la mer, affronté aux risques nucléaires, joue d’une façon autonome, compose avec d’autres branches de droit, en l’occurrence le droit nucléaire.

Leur complémentarité est indispensable.

Le droit nucléaire, discipline réactive et dynamique s’intéressant à la fois à la préservation de l’environnement et la sécurité au sens large, comble les silences des instruments juridiques du droit de la mer face à certaines questions très délicates.

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