Les litiges du commerce international et l'arbitrage électronique
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Une approche sur le droit de l'économie numérique
L’environnement numérique et les échanges électroniques accélèrent et participent à la mondialisation et à la globalisation de l’économie, et par là multiplient la dimension internationale dans les litiges, tout en générant sans cesse de nouveaux problèmes juridiques.
Des modes électroniques de règlement des litiges apparaissent afin de faire face à ce nouveau monde dont l’arbitrage électronique.
Ce moyen de règlement, même s’il est techniquement praticable, juridiquement soulève nombre de questions : D’une part, l'arbitrage classique exige de nombreuses conditions de forme et de fond que l'arbitrage électronique par sa nature même ne peut totalement satisfaire ; d’autre part, la procédure arbitrale totalement dématérialisée présente des difficultés biens distinctes.
Afin de surmonter ces difficultés, il faut présenter les textes juridiques régissant les procédures arbitrales traditionnelles et les confronter aux procédures arbitrales électroniques.
De cette confrontation se dégageront les particularités de l’arbitrage électronique comme mode alternatif de règlement des litiges du commerce international en général, et électronique en particulier.
Avocat collaborateur chez le Cabinet ‘Samir Law Firm’, Professeur de Droit des affaires au sein de l’Université Française d’Égypte ainsi que l’Académie Arabe de Sciences, Technologies et le Transport Maritime, avec plus de 7 ans d’expérience en droit du commerce international et de l’arbitrage international, titulaire des diplômes de l’Université Paris 1 Sorbonne, l’Université du Caire ainsi de l’Université de Montpellier I avec un Master II en Droit des Contrats d’Affaires et une Thèse de Doctorat sur l’Arbitrage électronique, expériences trilingues en Europe et en Proche Orient en tant que Professeur de Droit et Avocat.
Fiche technique
- Auteur
- ِAhmed El Shakankiry
- Langue
- Français
- Éditeur
- Éditions universitaires européennes
- Pays
Egypte
Une approche sur le droit de l'économie numérique
L’environnement numérique et les échanges électroniques accélèrent et participent à la mondialisation et à la globalisation de l’économie, et par là multiplient la dimension internationale dans les litiges, tout en générant sans cesse de nouveaux problèmes juridiques.
Des modes électroniques de règlement des litiges apparaissent afin de faire face à ce nouveau monde dont l’arbitrage électronique.
Ce moyen de règlement, même s’il est techniquement praticable, juridiquement soulève nombre de questions : D’une part, l'arbitrage classique exige de nombreuses conditions de forme et de fond que l'arbitrage électronique par sa nature même ne peut totalement satisfaire ; d’autre part, la procédure arbitrale totalement dématérialisée présente des difficultés biens distinctes.
Afin de surmonter ces difficultés, il faut présenter les textes juridiques régissant les procédures arbitrales traditionnelles et les confronter aux procédures arbitrales électroniques.
De cette confrontation se dégageront les particularités de l’arbitrage électronique comme mode alternatif de règlement des litiges du commerce international en général, et électronique en particulier.