Clause compromissoire et contrat de travail
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Réflexions sur une antinomie discutable
Rares sont les Etats qui admettent en droit de travail une pratique généralisée de l'arbitrage notamment dans les litiges individuels.
L'objectif de cette étude n’est pas de plaider pour le remplacement de l'arbitrage au règlement judiciaire des litiges sociaux; l'un n’est pas exclusif de l’autre.
Il ne peut, néanmoins convenir à toutes les situations.
Cependant l'arbitrage peut dans de nombreuses hypothèses se révéler efficace à condition de reposer sur la rencontre des volontés syndicales et patronales, ce qui implique une véritable collaboration.
La réhabilitation de l'arbitrage notamment dans les conflits individuels de travail reste un projet ambitieux, pour que l’équilibre ne soit rompu, et pour que l'arbitrage ne s’asphyxie pas.
Nader ZGHAL - Enseignant à la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion de Sfax.
Spécialiste en Arbitrage et Droit du commerce international; Membre de l'Unité de Recherche "Obligations & Arbitrage" à la Faculté de Droit de Sfax.
Chef de rédaction de la Revue Recherches et Etudes Juridiques éditée par l'Association des Juristes de Sfax.
Fiche technique
- Auteur
- Nader Zghal
- Langue
- Français
- Éditeur
- Éditions universitaires européennes
- Pays
Tunisie
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Il ne peut, néanmoins convenir à toutes les situations.
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La réhabilitation de l'arbitrage notamment dans les conflits individuels de travail reste un projet ambitieux, pour que l’équilibre ne soit rompu, et pour que l'arbitrage ne s’asphyxie pas.