Droit des Terres: Défis et Enjeux dans le processus de décentralisation
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Le droit des terres demeure d’une complexité remarquable, associant dispositions légales et pratiques coutumières.
L’arsenal juridique malien est dominé par une coexistence parfois conflictuelle des règles de gestion et d’exploitation des ressources naturelles renouvelables.
Il s’agit d’une part, des droits coutumiers et d’autre part, du droit positif fondé sur des concepts et mécanismes juridiques étrangers aux sociétés locales et ne prenant pas en compte très souvent leurs conditions sociologiques et économiques.
L’opposition entre ces deux logiques aboutit à la mise en application difficile de la réglementation foncière et domaniale, à l’insécurité foncière, à la gestion et l’exploitation anarchiques des ressources naturelles renouvelables.
En somme, il est démontré dans le présent ouvrage que les problèmes de gestion de la terre et des ressources naturelles renouvelables viennent en grande partie de l’absence de cohérence entre décentralisation et Foncier.
Pour remédier à cette lacune, des orientations sont proposées pour que désormais le droit du sol et des ressources naturelles renouvelables tiennent compte des coutumes, des pratiques et impliquer suffisamment les acteurs.
Détenteur d’un Doctorat en Droit Public, option Environnement et Foncier, mention très honorable/ Université Paris 1, membre de la Commission Mondiale du Droit de l’Environnement de l’Union Mondiale pour la Nature, Chevalier de l’Ordre du Mérite Agricole.
Actuellement, Conseiller Spécial du Premier Ministre après plusieurs postes de responsabilité.
Fiche technique
- Auteur
- Allassane Ba
- Langue
- Français
- Éditeur
- Éditions universitaires européennes
- Pays
Mali
Le droit des terres demeure d’une complexité remarquable, associant dispositions légales et pratiques coutumières.
L’arsenal juridique malien est dominé par une coexistence parfois conflictuelle des règles de gestion et d’exploitation des ressources naturelles renouvelables.
Il s’agit d’une part, des droits coutumiers et d’autre part, du droit positif fondé sur des concepts et mécanismes juridiques étrangers aux sociétés locales et ne prenant pas en compte très souvent leurs conditions sociologiques et économiques.
L’opposition entre ces deux logiques aboutit à la mise en application difficile de la réglementation foncière et domaniale, à l’insécurité foncière, à la gestion et l’exploitation anarchiques des ressources naturelles renouvelables.
En somme, il est démontré dans le présent ouvrage que les problèmes de gestion de la terre et des ressources naturelles renouvelables viennent en grande partie de l’absence de cohérence entre décentralisation et Foncier.
Pour remédier à cette lacune, des orientations sont proposées pour que désormais le droit du sol et des ressources naturelles renouvelables tiennent compte des coutumes, des pratiques et impliquer suffisamment les acteurs.