Fiscalité

Notes de cours élaborées sur base du Programme National de la section technique, option : Commerciale et Gestion

Ce support reprend en revu :- Les notions de base de la fiscalité ;- Les différents types d’impôts et taxes ;- Les écritures relatives aux différents impôts et taxes ; - Les notions de base sur les droits de douane et d’accises ;- Les opérations imposables à la TVA ainsi que les personnes assujetties ;- Le calcul de l’impôt et de la TVA à payer à charge du contribuable sur chaque opération imposable ;- Les écritures relatives à la TVA collectée (facturée), à la TVA déductible (récupérable) ainsi que celles relatives au paiement et au remboursement du solde ; - Les types des droits et les calculs des droits à payer par le contribuable ou le redevable ;- Les écritures relatives aux droits de douanes et d’accises ;- Les procédures fiscales des grandes opérations fiscales (imposition, recouvrement et contrôle) et l’articulation du contentieux fiscal ;- Les notions de base relatives à la déclaration de l’impôt et de la taxe, au recouvrement des impôts et des taxes, à l’établissement des droits de douane et d’accises et au recouvrement des droits de douane et d’accises.