L’immatriculation foncière au Mali

Entre héritage colonial et sécurisation de la propriété foncière

Cet ouvrage s’interroge sur la nature juridique et la contribution de l’immatriculation dans le processus de sécurisation de la propriété foncière en Afrique noire francophone en général et au Mali en particulier.

Ce faisant, il analyse d’une part la trame historique de l’immatriculation foncière à travers son évolution (de 1865 à 1955 et de 1960-2020) et d’autre part sa contribution dans la sécurisation de la propriété foncière en Afrique notamment au Mali grâce aux mécanismes juridiques et juridictionnels garantissant la propriété foncière.

Il met en exergue des logiques plurielles et des mécanismes juridiques qui sous-tendent l’immatriculation dans un contexte marqué par la marchandisation de la terre et la prégnance des droits fonciers coutumiers.

Au bout de la recherche, l’étude révèle que l’immatriculation est l’une des institutions remarquables qui se rattachent à l’héritage colonial et qui ont été pérennisées par l'État postcolonial Africain dans sa législation foncière.

Cependant, il ne peut atteindre cet objectif qu’en conciliant les impératifs de sécurité juridique avec les droits fonciers coutumiers au Mali auxquels sont attachés encore les populations locales.