Le contrat d'arbitre

Etude de droit tunisien et comparé

Le contrat d’arbitre est un contrat parfois qualifié de «mythe», de «supposé contrat » et parfois même qualifié en tant qu’«évidence».

En effet, le contrat d’arbitre est «un phénomène énigmatique» qui ne cesse de fasciner et poser des interogations aussi auprès de la doctrine qu'auprès des praticiens de l'arbitrage.

Ce contrat qui remonte à l'antiquité n'a reçu l'intérêt qu'il mérite que depuis quelques années lorsque la doctrine et la jurisprudence l'ont mis en valeur.

Toutefois, ce contrat est aujourd'hui remis en doute par une thèse critique quant à son utilité voire son existence.

Toutefois, il s'agit d'un contrat qui existe et dont l'utilité ne fait pas de doute.

Cet ouvrage se propose d'étudier le contrat d'arbitre à la lumière des différentes thèses doctrinales en se basant sur le droit tunisien et le droit comparé.