Manuel de droit civil congolais
Régimes matrimoniaux, successions et libéralités
Le présent ouvrage s’intéresse à l’analyse du Droit congolais des régimes matrimoniaux, successions et libéralités.
Il est destiné directement aux étudiants en droit et, plus largement, à tout chercheur et tout lecteur soucieux de comprendre les règles y relatives contenues dans la loi n°87-010 du 1er août 1987 portant Code de la famille telle que modifiée par la loi n°16/008 du 15 juillet 2016.
Les prétendants au mariage se retrouveront également en utilisant les informations qu’il fournit, car constituant pour eux un avertissement des conséquences qui découlent du régime matrimonial censé régir leurs biens durant le mariage jusqu’à sa dissolution.
Dans un style simple et limpide, l’ouvrage renseigne sur les diverses questions du Droit congolais des régimes matrimoniaux, successions et libéralités : la direction du ménage, la contribution aux charges du ménage, la gestion des biens des époux, le choix du régime matrimonial, les conditions pour succéder, la détermination et la part des héritiers légaux, le testament, l’option des successibles, la transmission des biens héréditaires, etc.
De nationalité congolaise, Fiston MUTOMBO KABAMBA est Licencié en Droit de l’Université Révérend Kim (2018).
Il est également assistant à la Faculté de Droit de la même université depuis novembre 2019.
Parallèlement à sa charge académique, l’auteur est avocat au Barreau près la Cour d’Appel de Kinshasa/Matete.
Fiche technique
- Auteur
- Fiston MUTOMBO KABAMBA
- Langue
- Français
- Pages
- 328
- Pays
- République démocratique du Congo
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