La détention préventive et provisoire face aux exigences du respect des droits de l'Homme
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Cet ouvrage a été rédigé pour contribuer au respect de la liberté individuelle dans la détention préventive.
Pour y parvenir, il revient tour à tour sur la définition et les critères de mise en détention préventive, sur ses fondements juridiques et socioéconomiques, sur la durée de celle-ci en passant par la garde à vue, avant de se clore sur les conséquences des mesures privatives de liberté.
En droit international, seul le respect des droits de l'Homme demeure en réalité le principe.
Les magistrats, les avocats, les huissiers de justice, les notaires, les étudiants en droit et les intellectuels de toutes obédiences y trouveront certainement des éléments pour mieux analyser et interroger les choix opérés sur la détention provisoire et certainement les réformes possibles pour la rendre moins contestable.
Pour y parvenir, il revient tour à tour sur la définition et les critères de mise en détention préventive, sur ses fondements juridiques et socioéconomiques, sur la durée de celle-ci en passant par la garde à vue, avant de se clore sur les conséquences des mesures privatives de liberté.
En droit international, seul le respect des droits de l'Homme demeure en réalité le principe.
Les magistrats, les avocats, les huissiers de justice, les notaires, les étudiants en droit et les intellectuels de toutes obédiences y trouveront certainement des éléments pour mieux analyser et interroger les choix opérés sur la détention provisoire et certainement les réformes possibles pour la rendre moins contestable.
Saturnin Lovel BAMBA est né à Makabana dans le département du Niari en République du Congo.
Il est magistrat, diplômé de l'École Nationale de Magistrature et d'Administration (ENAM) du Congo-Brazzaville et doctorant en droit international de l'Université Catholique d'Afrique Centrale (UCAC) de Yaoundé au Cameroun.
Il assure, à ce jour, les fonctions de procureur de la République près le Tribunal de grande instance de Gamboma.
Il est magistrat, diplômé de l'École Nationale de Magistrature et d'Administration (ENAM) du Congo-Brazzaville et doctorant en droit international de l'Université Catholique d'Afrique Centrale (UCAC) de Yaoundé au Cameroun.
Il assure, à ce jour, les fonctions de procureur de la République près le Tribunal de grande instance de Gamboma.
Fiche technique
- Auteur
- SaturninLovel Bamba
- Éditeur
- L'Harmattan
- Année
- 2023
- Pays
Congo Brazzaville
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Les magistrats, les avocats, les huissiers de justice, les notaires, les étudiants en droit et les intellectuels de toutes obédiences y trouveront certainement des éléments pour mieux analyser et interroger les choix opérés sur la détention provisoire et certainement les réformes possibles pour la rendre moins contestable.