La protection de l'investisseur dans l’opération de titrisation

Analyse du cadre juridique de l'espace UEMOA et perspectives

Au lendemain de la crise financière de 2008 qui a causé la faillite de beaucoup d'investisseurs dans le monde, l’UEMOA a quand même décidé de faire confiance à la titrisation pour assurer le refinancement et l’amélioration du bilan des entreprises de la sous-région.

Cela s’est traduit par l’adoption du Règlement 02/2010 du 30 mars 2010 relatif aux fonds communs de titrisation de créance et aux opérations de titrisation dans l’UEMOA.

Dans cette perspective, il s’avère utile de se poser les questions suivantes : Qu’est-ce que la titrisation ? Quelle est la teneur du cadre juridique défini pour la protection de l’investisseur dans l’opération de titrisation ? Quelles-en sont les limites ? Quelles relations les normes dudit Règlement entretiennent-elles avec les normes concurrentes de l’OHADA ? Cet ouvrage répond entre autres à toutes ces interrogations mais essaie aussi de poursuivre la réflexion en apportant des pistes et des solutions aux multiples problèmes que pose ce cadre juridique et cela pour une protection efficace de l’investisseur dans la titrisation.

Il s’adresse non seulement aux acteurs de la titrisation dans l’aire UEMOA mais également à ceux du milieu universitaire.